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	<title>Journal de Guillaume Paumier &#187; presse</title>
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	<description>connaissance libre, design &#38; technologie</description>
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		<title>Licence libre, œuvre libre de droits, droits gérés, domaine public : mise au point</title>
		<link>http://www.gpaumier.fr/blog/603_licence-libre-oeuvre-libre-de-droits-droits-geres-domaine-public/</link>
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		<pubDate>Tue, 02 Feb 2010 19:56:59 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Guillaume Paumier</dc:creator>
				<category><![CDATA[Connaissance libre]]></category>
		<category><![CDATA[Photo]]></category>
		<category><![CDATA[domaine public]]></category>
		<category><![CDATA[droit d'auteur]]></category>
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		<category><![CDATA[presse]]></category>
		<category><![CDATA[redevance]]></category>

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		<description><![CDATA[Où l'on tente d'expliquer, en particulier aux media, la différence entre une licence libre, une œuvre libre de redevance, le système de droits gérés et le domaine public <a href="http://www.gpaumier.fr/blog/603_licence-libre-oeuvre-libre-de-droits-droits-geres-domaine-public/">Continue reading <span class="meta-nav">&#8594;</span></a>]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<div id="attachment_623" class="wp-caption aligncenter" style="width: 600px"><img class="size-full wp-image-623" title="Collage polaroids" src="http://www.gpaumier.fr/blog/wp-content/uploads/2010/02/photos-polaroids-5901.png" alt="photos polaroids 5901 Licence libre, œuvre libre de droits, droits gérés, domaine public : mise au point" width="590" height="479" /><p class="wp-caption-text">Collage de photographies sous licence libre ou dans le domaine public</p></div>
<p>En anglais, « <em>free</em> » signifie à la fois « libre » (comme dans <em>freedom</em>, liberté) et « gratuit » (comme dans <em>free sample</em>, échantillon gratuit). <a title="Gratis vs Libre sur Wikipedia en anglais" href="http://en.wikipedia.org/wiki/Gratis_versus_Libre">Cette ambiguité</a> a toujours rendu la vie difficile aux personnes qui tentent d&#8217;expliquer ce qu&#8217;est le <a title="Le logiciel libre pour les nuls sur Framasoft" href="http://www.framasoft.net/article4127.html">logiciel libre</a> ou le contenu libre. Un logiciel libre n&#8217;est pas forcément gratuit, et un logiciel gratuit n&#8217;est pas forcément libre.</p>
<p>Les francophones s&#8217;estiment souvent bien contents de ne pas avoir ce problème d&#8217;ambiguité ; expliquer ce qu&#8217;est une licence libre est suffisamment compliqué pour ne pas, de surcroît, rajouter des ambiguités sémantiques.</p>
<p>Le problème est que les francophones ont leur propre ambiguité, basée sur l&#8217;expression « <strong>libre de droits</strong> ». « Libre de droits » est une traduction de l&#8217;anglais « <a title="Royalty-free sur Wikipedia en anglais" href="http://en.wikipedia.org/wiki/Royalty-free"><em>royalty-free</em></a> » qui désigne un système de gestion des <a title="Redevance sur Wikipedia en français" href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Redevance">redevances</a>, utilisé dans le domaine de l&#8217;édition et de la presse. Il s&#8217;oppose généralement au système de « droits gérés » (« <a title="Rights managed sur Wikipedia en anglais" href="http://en.wikipedia.org/wiki/Rights_Managed"><em>rights managed</em></a> », en anglais). Aucun de ces termes n&#8217;est synonyme de « gratuit ». Il faut payer l&#8217;auteur pour utiliser une œuvre « libre de droits » ou soumise à un système de « droits gérés ». « Libre de droits » ne veut pas non plus dire « <a title="Domaine public sur Wikipedia en français" href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_%28propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle%29">domaine public</a> ». Tentative d&#8217;explication :</p>
<ul>
<li>Œuvre « libre de droits », ou plus exactement, « <strong>libre de redevance</strong> » : chaque utilisateur paye à l&#8217;auteur, une fois pour toutes, une <strong>redevance unique</strong>. En échange, l&#8217;auteur autorise l&#8217;utilisateur à utiliser l&#8217;œuvre autant de fois qu&#8217;il veut. L&#8217;utilisateur est cependant lié par un contrat qui lui est propre ; si un autre utilisateur veut utiliser l&#8217;œuvre, il doit également s&#8217;acquitter d&#8217;une redevance envers l&#8217;auteur.</li>
<li>Œuvre soumise aux <strong>droits gérés</strong> : chaque utilisateur négocie avec l&#8217;auteur une <strong>compensation financière pour chaque utilisation</strong>.</li>
<li>Œuvre sous <strong>licence libre</strong> : l&#8217;auteur <strong>autorise explicitement tout utilisateur à réutiliser l&#8217;œuvre, autant de fois qu&#8217;il veut, pour tout usage</strong>, y compris commercial : quiconque est libre de rediffuser l&#8217;œuvre, de la modifier, de la vendre, etc. L&#8217;autorisation est donnée a priori par l&#8217;auteur, et il n&#8217;est pas nécessaire de lui demander sa permission pour utiliser l&#8217;œuvre.</li>
<li>Œuvre dans le <strong>domaine public</strong> : l&#8217;œuvre n&#8217;est plus protégée par le droit d&#8217;auteur (en France, parce que l&#8217;auteur est mort depuis plus de 70 ans). <strong>Quiconque peut donc réutiliser l&#8217;œuvre</strong> comme il lui plaît<sup class='footnote'><a href='#fn-603-1' id='fnref-603-1'>1</a></sup>.</li>
</ul>
<p>Dans les articles de presse consacrés à Wikipedia ou Wikimedia Commons, les média parlent souvent de contenu « libre de droits » quand, en réalité, ils veulent parler de licence libre. L&#8217;erreur est facile à commettre, en particulier pour les journalistes et les maisons d&#8217;édition, qui ont souvent recours au système de redevance ou de droits gérés (ou alors, <a href="http://www.gpaumier.fr/blog/308_dr-ou-de-labus-de-la-mention-%c2%ab-droits-reserves-%c2%bb/">ils abusent de la mention « droits réservés »</a>).</p>
<p>Ça n&#8217;en reste pas moins une erreur.</p>
<h3>Notes</h3>
<div class='footnotes'>
<div class='footnotedivider'></div>
<ol>
<li id='fn-603-1'>Le contexte général est ici celui du droit d&#8217;auteur français, et en particulier du droit patrimonial, qui est celui qui nous intéresse lorsqu&#8217;on parle de redevance et de compensation financière. Le droit d&#8217;auteur français comporte également un volet sur le droit moral, que je n&#8217;aborde pas ici. <span class='footnotereverse'><a href='#fnref-603-1'>&#8617;</a></span></li>
</ol>
</div>]]></content:encoded>
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		</item>
		<item>
		<title>Sur Wikipedia, le conditionnel doit mourir</title>
		<link>http://www.gpaumier.fr/blog/331_sur-wikipedia-le-conditionnel-doit-mourir/</link>
		<comments>http://www.gpaumier.fr/blog/331_sur-wikipedia-le-conditionnel-doit-mourir/#comments</comments>
		<pubDate>Wed, 27 May 2009 08:16:58 +0000</pubDate>
		<dc:creator>Guillaume Paumier</dc:creator>
				<category><![CDATA[Wikipedia]]></category>
		<category><![CDATA[conditionnel]]></category>
		<category><![CDATA[presse]]></category>

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		<description><![CDATA[Martin Vidberg vient de publier, sur son excellent blog BD « L'actu en patates », une planche sur l'usage du conditionnel dans les media, intitulée « Faut-il supprimer le conditionnel ? » Oui, il faut. J'ignore s'il est possible de le supprimer dans la presse, mais on peut au moins essayer de le supprimer sur Wikipedia. <a href="http://www.gpaumier.fr/blog/331_sur-wikipedia-le-conditionnel-doit-mourir/">Continue reading <span class="meta-nav">&#8594;</span></a>]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Martin Vidberg vient de publier, sur son excellent blog BD <em><a title="blog de Martin Vidberg" href="http://vidberg.blog.lemonde.fr">L&#8217;actu en patates</a></em>, une planche sur l&#8217;usage du conditionnel dans les media, intitulée <em><a title="Planche faut-il supprimer le conditionnel ?" href="http://vidberg.blog.lemonde.fr/2009/05/27/faut-il-supprimer-le-conditionnel/">Faut-il supprimer le conditionnel ?</a></em> Oui, il faut. J&#8217;ignore s&#8217;il est possible de le supprimer dans la presse, mais on peut au moins essayer de le supprimer sur Wikipedia.</p>
<p><span id="more-331"></span></p>
<h3>Le conditionnel, arme de désinformation massive</h3>
<p>L&#8217;usage du conditionnel dans les media est un sujet que j&#8217;aborde régulièrement. Avec le conditionnel, on peut dire ce qu&#8217;on veut, sans source, sans crainte. Si l&#8217;information est fausse ou inexacte, on peut toujours battre en retraite derrière le conditionnel. Avec le conditionnel, on peut créer du scandale, du croustillant qui fait vendre. On peut se démarquer des concurrents en fournissant du scoop le premier. Une raison de plus pour <a title="usage raisonné des sources de presse sur Wikipedia" href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Usage_raisonn%C3%A9_des_sources_de_presse">être très prudent avec les sources de presse</a> pour sourcer des affirmations sur Wikipedia.</p>
<h3>Le conditionnel sur Wikipedia</h3>
<p>Mais si la presse doit faire vendre, Wikipedia, elle n&#8217;en a aucune obligation. Wikipedia doit reposer sur des faits et des affirmations sourcées. Une rapide recherche révèle, à l&#8217;heure où j&#8217;écris cet article, plus de <a title="serait sur wikipedia" href="http://fr.wikipedia.org/w/index.php?ns0=1&amp;search=serait&amp;title=Sp%C3%A9cial%3ARecherche&amp;fulltext=Advanced+search&amp;fulltext=Rechercher">27000 occurrences du verbe « serait »</a> et  pour <a title="aurait sur Wikipedia" href="http://fr.wikipedia.org/w/index.php?ns0=1&amp;search=aurait&amp;title=Sp%C3%A9cial%3ARecherche&amp;fulltext=Advanced+search&amp;fulltext=Rechercher">29000 pour « aurait »</a>. Il faut retrancher à ces nombres les faux positifs (essentiellement les citations), que j&#8217;estime cependant peu nombreux.</p>
<h3>On ne dit pas&#8230;</h3>
<p>Je suis pour un remplacement systématique du conditionnel par l&#8217;indicatif dans les articles de Wikipedia. Si le fait est avéré d&#8217;après plusieurs sources fiables, alors il faut utiliser l&#8217;indicatif et indiquer les sources. Soit le fait est sujet à caution, et il faut faire exactement pareil : utiliser l&#8217;indicatif et indiquer les sources, en ajoutant un « selon Untel<sup class='footnote'><a href='#fn-331-1' id='fnref-331-1'>1</a></sup> ».</p>
<div id="attachment_333" class="wp-caption aligncenter" style="width: 515px"><a href="http://vidberg.blog.lemonde.fr/2009/05/27/faut-il-supprimer-le-conditionnel/"><img class="size-full wp-image-333" title="patates-vidberg-conditionnel" src="http://www.gpaumier.fr/blog/wp-content/uploads/2009/05/patates-vidberg-conditionnel.gif" alt="patates vidberg conditionnel Sur Wikipedia, le conditionnel doit mourir" width="505" height="239" /></a><p class="wp-caption-text">Extrait de la planche. Pour lire la suite, cliquer sur l'image.</p></div>
<p><em>L&#8217;auteur de ces images est Martin Vidberg. L&#8217;extrait de cette planche n&#8217;est <strong>pas</strong> sous licence Creative Commons, au contraire du reste du contenu de ce site. </em></p>
<h3>Notes</h3>
<div class='footnotes'>
<div class='footnotedivider'></div>
<ol>
<li id='fn-331-1'>Non, Untel ne peut pas être « la culture populaire ». <span class='footnotereverse'><a href='#fnref-331-1'>&#8617;</a></span></li>
</ol>
</div>]]></content:encoded>
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